Dans un texte, que cosigneraient facilement Mmes Boutin, de la Rochère ou Bourges, inspiré par Mme Agacinski qui fait concurrence à Jeanne-Emmanuelle Hutin dans les colonnes de Ouest-France, MM Delors et Jospin, Mmes Roudy et Notat, entre autres, lancent un appel au Président de la République, contre un arrêt de la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) qui oblige la France à respecter  l’article 18 de son propre code civil : Est français l'enfant  dont l'un des parents au moins est français.

Avec une grande honnêteté intellectuelle, il est question « d’acheter un bébé à l’étranger » dans « un marché des bébés » que l’on se fait « livrer » par des « mères porteuses » dont les « droits sont bafoués ». Il faut donc, disent-ils s’opposer par le droit aux « contrats de mères porteuses. Sauf que le droit auquel ils s’opposent c’est bien celui de l’enfant à être inscrit sur l’état civil, comme étant bien le fils de son père (voire de sa mère).

Car si l’on revient au texte de l’arrêt de la CEDH, les faits n’ont qu’un rapport lointain avec le brûlot de nos vertueux signataires.

En résumé, un couple, après des tentatives de fécondation in vitro avec leurs propres gamètes, l’infertilité de la mère ayant été constaté, décide donc d’une fécondation in vitro d’un ovule issu d’un don et l’implantation des embryons fécondés dans l’utérus d’une autre femme. Tout cela en Californie. La "mère-porteuse" n’était pas rémunérée mais seulement défrayée. Mariée à un cadre et cadre elle-même, elle disposait de ressources bien supérieures au couple français, et elle agissait par solidarité.

Manque de pot, il se trouve qu’un employé du consulat français de Los Angeles, arbitrairement – mais c’est une habitude fréquente dans nos consulats, et nos amis Marocains humiliés dans leur demande de visa pourraient en témoigner, que de faire preuve d’arbitraire – refuse d’inscrire les jumelles à l’état-civil. Résultat, les deux petites qui n’ont même pas mis les pieds aux Etats-Unis – elles ne savaient pas encore marcher quand elles ont pris l’avion pour la France – sont états-uniennes, bien que leur père, c’est sûr, soit Français.

Ces jumelles de père Français, de mère biologique inconnue, n’ont pas la nationalité française, « n’ont pas de passeport français, n’ont pas de titre de séjour valable (même si elles sont protégées de l’expulsion par leur minorité), et pourraient se heurter à l’impossibilité de l’obtenir et donc de bénéficier à leur majorité du droit de vote et de séjourner sans condition sur le territoire français, et pourraient se trouver empêchées d’entrer dans la succession [de leurs parents]; de plus, en cas de décès du [père] ou de séparation, la [mère de fait] se verrait privée de tout droit sur les enfants, à leur préjudice comme au sien ; à l’occasion des démarches administratives où la nationalité française ou la filiation sont exigées (l’inscription des enfants à la sécurité sociale, à la cantine scolaire ou au centre aéré ou des demandes d’aides financière auprès de la caisse d’allocations familiales), ils doivent produire l’acte d’état civil américain accompagné d’une traduction assermentée pour prouver la filiation et sont livrés au bon-vouloir de leurs interlocuteurs. »

Parents 'coupables', enfants punis !

Autrement dit, ce qu’a souligné cet arrêt de la CEDH, c’est que ce sont les enfants qui sont sanctionnés, pour une fraude à une loi qu’ils n’ont à l’évidence pas commise. « Il est concevable que la France puisse souhaiter décourager ses ressortissants de recourir à l’étranger à une méthode de procréation qu’elle prohibe sur son territoire. Il résulte toutefois (…) que les effets de la non reconnaissance en droit français du lien de filiation entre les enfants ainsi conçus et les parents d’intention ne se limitent pas à la situation de ces derniers, qui seuls ont fait le choix des modalités de procréation que leur reprochent les autorités françaises : ils portent aussi sur celle des enfants eux-mêmes, dont le droit au respect de la vie privée, qui implique que chacun puisse établir la substance de son identité, y compris sa filiation, se trouve significativement affecté. Se pose donc une question grave de compatibilité de cette situation avec l’intérêt supérieur des enfants, dont le respect doit guider toute décision les concernant. »

Peut-on rappeler aux signataires de ce texte qui dénonce cette « industrie de l’enfantement sur commande », qu’une proposition de loi sénatoriale, visait à autoriser et encadrer la gestation pour autrui ? Elle était signée notamment par un ancien Garde des Sceaux dont le nom reste attaché à une des plus grandes lois de la Ve République, Robert Badinter. L’exposé des motifs faisait d’ailleurs clairement allusion au cas traité par la CEDH*. Il mentionnait aussi des cas légaux de mères porteuses, dans le cadre de PMA : « les techniques d'insémination artificielle et de fécondation in vitro permettent en effet à une femme de porter un enfant conçu en dehors de tout rapport charnel, avec les ovocytes d'une autre femme ». Il relativisait l’ampleur de cette prétendue industrie. La proposition ne portait que sur les couples de sexes différents.

Cette « Lettre au Président de la République » par son outrance – comment oser parler de traite des êtres humains, quand il s’agit comme au Royaume-Uni d’une pratique strictement encadrée avec des mères porteuses volontaires et non rémunérées – vise à interdire tout débat. Peut-on avec Mesdames Michèle André ou Claudine Lepage, voire Najat Vallaud-Belkacem**, qui estimait que « la gestation pour autrui peut constituer un véritable don », penser que la légalisation de la GPA n’est pas une question taboue. Et ne mérite pas d’être traitée de manière aussi caricarurale !  

* « L'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 25 octobre 2007 qui avait validé la transcription sur les registres de l'état civil français des actes de naissance américains de jumelles nées en Californie en application d'une convention de gestation pour autrui a été récemment cassé par un arrêt de la Cour de cassation du 17 décembre 2008. »

** Sévérement attaquée pour un rapport sur ce sujet, elle a fait depuis machine arrière : à la manoeuvre Jospin déjà...

ANNEXE

Sylviane AGACINSKI dans un livre de 2009 Corps en miettes, pulvérise la fameux Point Godwin : «On peut se demander si la leçon du nazisme a réellement été tirée tant l’opinion semble se soucier peu de ce que signifie notre humanité ou de l’esprit de nos lois. Elle privilégie la puissance technique et la demande individuelle. Certaines techniques permettent de confectionner des enfants, et il y a des individus qui "demandent" à utiliser ces moyens. Le reste a-t-il vraiment de l’importance ?»

Faut-il lui rappeler que l'Holocauste n'avait pas pour but de 'confectionner des enfants' mais de les détruire et que son propos condamne aussi toutes les techniques d'aides médicales à la procréation ?

L'excellent Journal d'un avocat, un an après cet article, commente lui deux décisions de la cour de cassation allant dans le même sens que celle de la CEDH : Peu importe ta naissance, petit Français

La conclusion rejoint les attendus du CEDH :

"Deux questions qui sont souvent revenues chez mes chers lecteurs : la loi Taubira du 17 mai 2013 sur le mariage entre personnes de même sexe a-t-elle pavé la voie à cette reconnaissance de la GPA ? En rien. Elle n’est pas concernée. La CEDH a été saisie de la question les 6 octobre 2011, soit à l’époque où Nicolas Sarkozy était président. Et le refus de transcription était aussi opposé aux couples hétérosexuels.

Ces arrêts légalisent-ils la GPA en France ? Non, en rien. Ils interdisent simplement de sanctionner les enfants nés par GPA. Le droit français ne connaît plus d’abominations qui n’auraient jamais dû naître. On respire un peu mieux, malgré la canicule.

Un détail qui a totalement échappé aux commentateurs négatifs de cette décision, qui avant même de se donner la peine de lire ces arrêts ont récité leur vulgate sur la marchandisation du corps et la réification de l’enfant (ils disent objetisation mais moi je parle français). Dans les deux cas, la mère figurant à l’état civil était la mère porteuse. Celle qui avait accouché. Bref, celle-là même que les plus farouches opposants à la GPA désignent comme étant la seule mère possible*. Faut-il être aveuglé par l’idéologie.

Deux exemples, provenant de personnalités qui ne sont pas de second plan. Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines, a tweeté que “la Cour de cassation rétablit l’esclavage dans notre pays. Il faut absolument abroger la loi Taubira”. Je n’en dis pas plus sur l’absurdité et la bassesse de ce message, qui, je crois, va être couronné sous peu par l’Académie Busiris.

Marie-Anne Frison-Roche, professeur de droit, enseignante à Sciences Po, tout de même, qui commente : “L’attristant dans les arrêts du 3 juillet ? le silence.Les femmes n’y sont pas. La Cour le dit: peu importe la GPA. Les femmes sont effacées.” Non seulement elles ne sont pas effacées, mais en l’occurrence, elles figurent sur l’acte d’état civil comme mère des enfants concernés, aucune adoption n’ayant eu lieu par la suite, et sont mentionnées dans les arrêts (à 3 et 4 reprises, respectivement). Les femmes méritent le respect, et la réalité, tout autant.

* A noter que la gestatrice porte un embryon qui lui est biologiquement totalement étranger (d'où d'ailleurs des risques de rejet comme pour une greffe) et c'est donc un peu abusivement qu'on emploie le mot mère.

Arrêt n° 619 du 3 juillet 2015 (14-21.323)

Arrêt n° 620 du 3 juillet 2015 (15-50.002)

Le 10 mai 2011, date symbolique, Terra Nova, laboratoire d’idées qui se veut « progressiste », publie un essai Gauche : quelle majorité électorale pour 2012 ? signé Bruno Jeanbart, Olivier Ferrand, Romain Prudent.

Terra Nova avait lancé, dès août 2008, l’idée d’une primaire à la française, idée reprise par A. Montebourg et, finalement, adoptée par le PS. Pour autant, les travaux de cette fondation indépendante n’engagent pas le PS. Ainsi, un rapport favorable, sous conditions strictes, aux « mères porteuses », bien que proche d’une proposition de loi déposée au Sénat par, entre autres, Robert Badinter, a été rejeté par le PS.

Proche du PS si l’on veut, mais ne parlant pas au nom du PS. Distinguo trop subtil, pour les marxo-UMPistes (branche aussi marxiste que Wauquiez est social), qui dénoncent une gauche « qui abandonne les classes populaires ». « Les socialistes ont définitivement perdu leur boussole. A moins d’un an de l’élection présidentielle, ils en sont toujours à s’interroger sur la pertinence même de se préoccuper des classes populaires... La gauche de DSK ou de Ségolène n’est décidément plus celle de Jaurès. Nicolas Sarkozy l’avait compris bien avant eux. »

Le Président des riches donnant des leçons de socialisme, ils ne reculent devant rien nos comiques UMPistes. On découvre d’ailleurs parmi les signataires des secrétaires nationaux aux attributions surprenantes : chargée des nouveaux engagements solidaires , en charge de l’égalité des chances, à la lutte contre les discriminations, à la lutte contre la précarité et la pauvreté, à la vie étudiante et l’entrée dans la vie active, et le très incongru en charge de la protection des riverains et de la lutte contre les nuisances aéroportuaires. Cette attaque du rapport est daté du 13 mai, date très symbolique aussi, mais dont la plupart des signataires doivent ignorer à quoi elle renvoie. Bien sûr, derrière ces illustres inconnus (Badat, Bedin, Fanfant et les autres), il y a Copé à la magouille manœuvre ? 

O. Ferrand (président fondateur de Terra Nova) rappelle que les Français précarisés sont « en butte à la vindicte populiste du FN et d’une UMP radicalisée. Sous les coups de boutoir du sarkozysme, le virus anti-assistanat a métastasé au sein de la société française. Les chômeurs sont devenus des « assistés », des «profiteurs », des « fraudeurs » […] Dans cette logique néoconservatrice, les Français déclassés ne doivent pas être aidés car ils sont responsables de leur sort. […] Laurent Wauquiez l’a à nouveau martelé cette semaine : 466 euros de RSA-socle pour survivre, c’est encore trop. […] Ces milieux populaires déclassés sont aussi attaqués dans leur identité. Ce sont les «jeunes » fainéants, la « racaille » de banlieue… Et naturellement les Français d’immigration récente. A ceux-là, on fait comprendre qu’ils ne font pas partie de la communauté nationale. Que leur religion allogène n’a pas sa place dans la République. »

Ferrand garde toi à droite, Ferrand garde toi à gauche.

C’est à peu près le même discours que va subir Terra Nova à sa gauche. Ne parlons pas des excités qui, n’ayant pas lu une ligne du texte, jettent l’anathème par principe sur cette fondation liée disent-ils à DSK.

Frédéric Sawicki (Le prolo, l’expert et le mépris de classe Libé 10/06/11) fait d’abord un rapprochement hardi avec les syndicalistes révolutionnaires et les anarchistes de la Belle Epoque qui, trouvant l’ouvrier embourgeoisé fondaient leurs espoirs sur le lumpenprolétariat : «Les sans-métier, les sans-travail, trimardeurs, filous, prostituées, déclassés sont les révolutionnaires de demain».  « L’analogie avec la philosophie qui inspire le rapport «Gauche : quelle stratégie pour 2012 ?» est frappante. » ajoute-t-il. Et qui forme ce lumpenprolétariat actuel ? «ceux qui cherchent à rentrer sur le marché du travail, mais n’y parviennent que difficilement : les jeunes, les femmes, les minorités, les chômeurs, les travailleurs précaires ». « Ce qui choque au premier chef est l’incompréhension et pour tout dire le mépris des classes populaires qu’il trahit. » Car pour lui tous ceux qu’il a assimilé de fait au lumpenprolétariat, ne font donc pas partie des classes populaires. Cependant,  Sawicki va ensuite nuancer son propos, concédant « que la classe ouvrière ne soit plus ce qu’elle n’a jamais été (une classe unifiée consciente d’elle-même porteuse de progrès) » Mais au-delà de la polémique propre à ce genre de tribune, il émet des doutes méthodologiques sur les « groupes sociaux » («les diplômés», «les femmes», «les jeunes»…), et note que « le sentiment d’insécurité sociale et le mal-être que génèrent leurs conditions de vie exacerbent d’autant plus les petites jalousies et haines sociales qu’ils sont habilement instrumentalisés par la droite et l’extrême droite et que la gauche ne sait y répondre. »

Diabolisé à droite et à gauche que dit donc ce sulfureux rapport ?

Il part d’un constat : la classe ouvrière diminue en poids et en conscience de classe. 37 % des actifs en 1981, 23 % aujourd’hui.

L’ouvrier mythique des années 50, cégétiste en bleu de travail – ceux de Renault par exemple qui arrachent la 3^e semaine de congés payés (généralisée en 1956) – est un souvenir. Deux ouvriers sur cinq sont dans le secteur tertiaire (chauffeurs-livreurs, manutentionnaires, magasiniers…), isolés, non syndiqués. Et si, comme le rappelle justement Sawicki, les ouvriers ont majoritairement voté Royal au 2^e tour, le pourcentage de votes à gauche s’effrite et le vote FN se consolide.

Les constats sur les votes dans les quartiers populaires, le vote des jeunes, des diplômés et la tendance du vote des femmes à se gauchiser sont avérés. A l’inverse celui des plus de 65 ans, de plus en plus lourd avec le vieillissement, est très majoritairement à droite : Sarko a été élu par les vieux.

Cette synthèse d’études électorales diverses est utile à toute la gauche.

Après on peut disputer des pistes que propose Terra Nova pour gagner l’élection de 2012. Le rapport ne dit pas qu’il faut abandonner la classe ouvrière. Il priorise l’action vers ceux qu’il nomme outsiders, les précaires en tout genre. Il préconise un travail de fourmi pour faire baisser l’abstention dans les quartiers défavorisés (ils votent à 80 % à gauche, mais combien votent ?).

Sur les constats –sauf contestation des chiffres – le consensus peut se faire. Sauf à noter qu’il fait l’impasse sur l’analyse des évolutions dans le secteur public qui, à part l’armée et la police, faisait partie du socle de gauche.

Sur les préconisations, le débat est ouvert. Terra Nova insiste beaucoup sur les valeurs culturelles - solidarité, ouverture, tolérance -  qui permettraient de fédérer  les outsiders, les diplômés et les classes intermédiaires. Il fait donc passer les valeurs socio-économiques au second plan.

Mais ce débat est difficile à mener pour les manichéens. Ainsi Sawicki feint-il de croire que Terra Nova fait des insiders le nouvel ennemi de classe, comme si mettre en relief l’exclusion, la précarisation, la stigmatisation des outsiders n’avait pas pour but d’offrir à tous la possibilité de s’inclure.

Parmi les travaux variés de Terra Nova (il y a même un essai sur l’avenir du foute), on peut noter :

L'accès au logement : une exigence citoyenne, un choix politique 

Les politiques de lutte contre la pauvreté : l'assistanat n'est pas le sujet 

La justice, un pouvoir de la démocratie 

Réformer les retraites : quelles solutions progressistes ? complété par La réforme des retraites  

Investir dans notre jeunesse

"Les ouvriers d'aujourd'hui ne sont plus ceux de 1981"

Quel peuple pour le PS ? Autain, Ferrand et Sawicki débattent.

Tel était le titre de la dernière émission d’Arrêt sur images. Le chapeau d’introduction était des plus vicelards : « Le Parti socialiste, qui depuis bien longtemps ne compte plus d'ouvrier parmi ses dirigeants, doit-il se détourner de cet électorat, et partir à la conquête d'autres cibles électorales ? »* Or, il ne s’agit, en l’occurrence, que d’un essai de Terra Nova et ce qu’il préconise est beaucoup plus nuancé que la présentation faite par @si. Et faire un essai de synthèse d’analyses électorales pour montrer que le centre de gravité des classes populaires s’est déplacé et donc que le socle électoral de la gauche n’est plus celui de 1981 ne peut être que péjorativement qualifié de marketting.

Daniel Schneidermann, qui ne masquait guère son hostilité au fondateur de Terra Nova, fut déstabilisé quand, après un monologue de Ferrand rectifiant la présentation faite de l’essai, suivi d’un autre monologue de Sawicki (avec le classique « Je ne vous ai pas interrompu… » pour stopper net toute intervention de son adversaire), Clémentine Autain, en affirmant qu’elle avait trouvé des choses très intéressantes dans le texte, entama un véritable dialogue, sans langue de bois, avec son voisin. Si bien que, petit à petit, Frédéric Sawiski entra lui aussi dans un échange beaucoup moins stéréotypé et crispé. Il rappelait que l’analyse des votes exprimés ne suffisaient pas et que plus que le glissement du vote ouvrier vers le FN, il fallait noter la montée de l’abstention, il faisait aussi remarquer qu’un fort pourcentage de jeunes et de précaires n’est pas inscrit ou mal inscrit (ne signalant pas un changement de domicile, par exemple).

Un « arrêt sur images », montage de quelques séquences, tente d’opposer un Sarkozy visitant des usines avec des ouvriers bien rangés en uniforme (casque jaune et tenue de travail siglé au nom de l’entreprise) et Ségolène Royal dans une usine de sa région  à Jean-Luc Mélenchon lui dans une usine en grève… Sauf que S. Royal était chez Heuliez, usine menacée de liquidation, qu’en tant que présidente de région elle a défendu avec pugnacité et qui redémarrait.

Sur la fin Ferrand est soumis à la question, mais, alors que l’échange entre les trois invités, Clémentine Autain se montrant même intéressée par la sécurisation des parcours professionnel, est serein, le climat créé par les intervenants d’@si devient assez pesant : Ferrand, citant un terme anglo-saxon après avoir utilisé le mot français, subit un ricanement  de la chroniqueuse puis, pour avoir cité G. Collomb, le Maire de Lyon, il a droit, du coup, aux ricanements des trois, tout cela avec un Daniel Schneidermann qui évolue de l’agressivité à la dérision à son égard. 

* La présentation de l’émission dans le courriel aux abonnés était encore plus caricaturale (« Adieu, cher prolétariat ! Adieu les ouvriers, leurs usines, leurs luttes. Pour espérer gagner en 2012, le PS devrait se détourner du cambouis, et se tourner vers les "outsiders", ces catégories que sont les jeunes, les femmes, les précaires, les minorités des quartiers […] toute démarche politique se réduit-elle à une campagne de marketing ? ») et d’une très relative honnêteté intellectuelle.

PS Courrier à Télérama 09/01/14

Terra Nova caricaturé

« 2011, (…) un rapport du think tank Terra Nova fait débat : faut-il privilégier les classes populaires ou les minorités visibles, bref, les Blancs ou les immigrés » peut-on lire dans un article sur le “racisme anti-blancs” ("Le racisme anti-blancs, une notion piège ? Idées 08/01/14)

Même les pires détracteurs de Terra Nova  tel F. Sawicki, n’ont été aussi loin dans la caricature. Ce rapport n’opposait absolument pas Blancs (avec majuscule !) à immigrés, mais proposait, dans la construction d’une majorité électorale, de prioriser  l’action vers ceux qu’il nomme outsiders, les précaires en tout genre (jeunes en quête d’un premier emploi, femmes en temps partiels, contraints, etc.). Entre autre il préconisait un travail de fourmi pour faire baisser l’abstention dans les quartiers dits défavorisés. Travail de fourmi qu’Olivier Ferrand, son fondateur, a accompli dans la 8e circonscription des Bouches-du-Rhône, avant de disparaître prématurément. Il ne mérite certainement pas qu’on lui prête de telles niaiseries dans un essai intitulé : Gauche : quelle majorité électorale pour 2012 ?